Une drôle de rumeur !

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  • Ce sujet contient 10 réponses, 7 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par madoff, le il y a 12 années et 9 mois. This post has been viewed 467 times
11 sujets de 1 à 11 (sur un total de 11)
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    Messages
  • #511
    Anonyme
    Invité

    …. circule depuis 2 ou 3 jours dans certains milieux y compris politiques ou médias et qui serait susceptible d’avoir une influence sur la situation du SMR : Bornancin aurait annoncé que la décision de la CNAC (celle qui a invalidé le projet STORIM) risquait d’être cassée au niveau national car dans la même affaire à Tarbes, le tribunal a invalidé une décision similaire au motif qu’elle n’aurait pas été signée par le ministre lui-même.

    La décision du juge concernant l’affaire de Tarbes ferait jurisprudence pour toutes les affaires postérieures non signée de la main du ministre. Il faudrait reprendre l’instruction des dossiers à zéro, ce qui permettrait alors à la STORIM de peaufiner le sien et d’essayer de faire face aux failles qui avaient été mises en avant ….

    Les projets seraient décalés dans le temps de plusieurs dizaines de mois …. ce qui pourrait avoir une influence dans la relation strorim/SMR

    A prendre avec les réserves d’usage et à confirmer bien sur mais l’info commence à tourner en boucle ……

    #8863
    Roude Leiw
    Participant

    Comme tu dis à prendre avec les réserves d’ usage !!! Encore un ministre trop occupé pour signé le courrier 😀 😀 😀

    #8864
    Anonyme
    Invité

    c’est vrai que cela parait tellement hallucinant que l’on va attendre …

    #8876
    Avatar photokeith moun
    Participant

    Si ce ministre était TRON,il aurait pu signer avec les pieds. 😉

    On reconnaît le rouquin aux cheveux du père et le requin aux dents de la mère. Pierre Desproges.

    #8896
    Avatar photoPesage
    Modérateur

    Il avait sûrement oublié son stylo! :mrgreen:

    #8926
    lapaloume
    Participant

    si la rumeur pouvait aller dans le bon sens et se confirmer, une partie de la justice serait rendue, par ce que, en dehors de ce vice de forme par absence designature, je reste toujourspersuadéque les choses ne se sont pas déroulées régulièrement et les bâtons ont été mis dans les roues du projet de la storim et, ce à divers titres, parce que encoreune fois on a rien fait du côté de ceux qui auraient pu faire avancer le projet…

    #8983
    Anonyme
    Invité

    CE N’ETAIT DONC PAS UNE RUMEUR SORTIE PAR LE FORUM IL Y A UNE SEMAINE MAIS BIEN VRAI

    Voir l’article de SO de ce jour

    http://www.sudouest.fr/2011/06/21/le-projet-grand-moun-sera-t-il-remis-en-cause-431438-736.php

    #8984
    madoff
    Participant

    par conséquent la décision de la CNAC qui a refusé le projet STORIM est elle aussi donc « non valable »

    #8989
    Anonyme
    Invité

    Wait and see, mais méfiat !! Bornancin est un vrai requin qui ne lâche pas sa proie, surtout quand celle ci est une future poule aux oeufs d’or !!!

    #8990
    Avatar photoMagret40
    Participant
    Quote:
    Citation de madoff le 21 Jun 2011, 08:57
    par conséquent la décision de la CNAC qui a refusé le projet STORIM est elle aussi donc « non valable »

    c’est une affirmation???

    #8992
    madoff
    Participant

    non c’est de la logique puisque chaque fois que le conseil d’état est saisi , les décisions CNAC sont invalidées

    après pour le cas Storim, le quotidien régional n’en fait pas état

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